Mentions légales

 

Responsable de la publication :

 

ARC 85

 

SIRET :

Maison des Sports - 202 Bd A. Briand
85004 LA-ROCHE-SUR -YON CEDEX - France
Téléphone : +33 (0)

 

Directeur de publication : Comité de Vendée

 

Conception :

 

SMARTACTIF S.A.R.L.
R.C.S. 488 846 858
BP 70327 - 85603 MONTAIGU CEDEX - France
Tél : +33 (0)2 51 43 65 65
Web : www.smartactif.com

 

Hébergement :

 

O.V.H.
2 rue Kellermann

BP 80157 - 59053 ROUBAIX cedex 1 - France
Web : http://www.ovh.com

 

Informatique et libertés :

 

Conformément à la loi informatique et liberté du 06/01/78 (art. 27), vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Vous pouvez les mettre à jour en utilisant notre formulaire de contact.


 

 

Copyright :

 

L'ensemble des photos du site ARC 85, de quelque nature qu'elles soient, sont la propriété exclusive des auteurs. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur, serait illicite et constituerait une contrefaçon.

La loi n'autorise, que les copies ou reproductions réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à l'utilisation collective, d'une part, et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration.

Nous bénéficions en France, de la loi sur la propriété intellectuelle, et, hors de France, de la protection du droit d'auteur dans tous les états signataires de la convention de Berne.

L'ensemble des éléments figurant sur notre site ARC 85 sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans un accord exprès, préalable et écrit de notre part ou du propriétaire des dits éléments est interdite, sauf pour les photographies et éléments faisant l’objet d’une réglementation différente.
Par ailleurs, l'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de l'utilisateur. Nous ne pourrions en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenus pour responsables, et ce, quelles qu'en soit les conséquences.
Nous ne sommes responsables d'aucune erreur ou omission sur le présent site.